Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
46 B 370 à 391, B 5e supplément 175 Justice seigneuriale d'Ancy-le-Serveux 1654-1790
Registres d'audience, minutes du greffe.
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Tonnerre
46 B 370-391 : le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.
B 5e supplément 175 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.
46 B 370-391 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 552.
B 5e supplément 175 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 17.
Bailliage de Tonnerre (43 B 1-548 ; B supplément 246-247 quat ; B 5e supplément 95-98, 173, 175)
Documents
