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Notice descriptive

  • Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
    • Dossiers communaux
      • Asnières-sous-Bois

2 O 296 Affaires diverses : transaction entre la commune et M. de Damas relative à une maison et ses dépendances (1810), fondation d'un lit dans l'hospice de Vézelay (1836), transaction entre la commune et M. le marquis de Chastellux pour le maintien du droit de pacage dans les bois (1850), établissement des sœurs de la Providence (1862), extraits de délibérations du conseil municipal (1866-1939) 1810-1939

Sujet : conseil municipal

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