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Liste des notices
FRAD089_1500W
1500W127/1 Page de garde 1863
1500W127/2 Procès-verbal du tracé des alignements 1863
1500W127/3 Plan général 1863
1500W127/4 1ère feuille 1863
1500W127/5 2e feuille 1863
1500W127/6 3e feuille 1863
1500W127/7 4e feuille 1863
1500W127/8 5e feuille 1863
1500W127/9 6e feuille 1863
1500W127/10 Tableau des rues et autres voies publiques 1863
1500W127/11 Tableau des rues et autres voies publiques 1863
Personnel administratif
1 M 12/70 1818 1818
1 M 12/102 Maires et adjoints nommés par le Préfet et présentations par les sous-préfets : listes. Correspondance 1831-1834
1 M 12/131 Maires et adjoints à la nomination du Préfet : liste. Correspondance du Préfet, notamment avec les sous-préfets et les juges de paix 1852
1 M 12/136 À la nomination du Préfet 1855
Élections
2 M 1/126 Communes de l'arrondissement de Sens 1852
2 M 1/278 Sens 1922
2 M 1/285 Sens-Sud. Sergines. Villeneuve-l'Archevêque. 1923
2 M 1/292 Sens 1924
2 M 1/299 Sens 1925
2 M 1/306 Sens 1926
2 M 1/314 Sens-Sud. Sergines. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Yonne 1927
2 M 1/321 Sens-Sud. Sergines. Villeneuve-l'Archevêque. 1928
2 M 1/328 Sens-Sud. Sergines. Saint-Julien-du-Sault. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Yonne 1929
2 M 1/335 Sens-Sud. Sergines. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Yonne 1930
2 M 1/342 Sens-Sud. Sergines. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Yonne 1931
2 M 1/349 Sens-Sud. Sergines. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Yonne 1932
2 M 1/356 Sens-Sud. Sergines. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Yonne 1933
2 M 1/363 Sens-Sud. Sergines. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Yonne 1934
2 M 1/370 Sens-Sud. Sergines. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Yonne 1935
2 M 1/377 Sens-Sud. Sergines. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Yonne 1936
2 M 1/384 Sens-Sud. Sergines. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Yonne 1937
2 M 1/391 Sens-Sud. Sergines. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Yonne 1938
2 M 1/398 Sens-Sud. Sergines. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Yonne 1939
2 M 5/23 Listes d'électeurs communaux 1837
2 M 5/331 Joigny. Sens. Tonnerre 1925
2 M 5/355 Avallon. Sens 1930
2 M 5/358 1932 1932
2 M 5/390 A-J 1930-1939
Santé publique et hygiène
5 M 10 24 B- à Pl- 1822-1875
Population
7 M 2/22 Courtois 1820
Courtois
7 M 5/10 * Chéu – Cuy 1802-1812
7 M 5/34 * Bagneaux – Lixy 1813-1822
7 M 5/48 * Bagneaux – Maillot 1823-1832
7 M 5/64 * Bagneaux – Pont-sur-Yonne 1833-1842
7 M 5/78 * Bagneaux – Montacher 1843-1852
7 M 5/93 * Bagneaux – Lixy 1853-1862
7 M 5/108 * Bagneaux – Montacher 1863-1872
7 M 5/121 * Bagneaux – Pont-sur-Yonne 1873-1882
7 M 5/131 * Bagneaux – Rosoy 1883-1892
7 M 5/142 * Bagneaux – Rosoy 1893-1902
Agriculture, eaux et forêts
8 M 3/122 A- à C- 1930
8 M 16/36 A- à F- 1932
Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Courtois
Dons et legs
4 O 70 Dossiers ouverts entre 1906 et 1915 1906-1933
4 O 179 Courtois 1837-1888
Fabriques
5 V 14 Courson-les-Carrières à Dissangis an XI-1890
Centre des impôts fonciers de Sens
1224 W 33 Courtois 1935-1998
1224 W 34 Courtois 1955-1997
1224 W 109 Saint-Martin-du-Tertre 1959-1997
Sous-série 2 Fi
2 Fi 8772 Environs de Sens. Courtois (Yonne). Un coin de la prairie. début XXe
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