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Saint-Martin-sur-Oreuse (Yonne, France)
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Liste des formulaires
Liste des notices
Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1858-1935)
2 Q 72 Dossiers de suivi par commune : extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance. 1906-1909
2 Q 80 Q à S 1906-1914
2 Q 85 Procès-verbaux : communes du département (1909-1912) ainsi que Moncorbon dans le Loiret (1913). 1909-1913
Centre des impôts fonciers de Sens
1224 W 140 Saint-Martin-sur-Oreuse 1961
1224 W 10-2 Plan (papier) (1981) : tableau d'assemblage (1/10000) ; Plans (armés) (1981) : section YA (1/2000) ; section YB (1/2000) ; section YC (1/2000) ; section YD (1/2000) ; section YE (1/2000) ; section YH (1/2000) ; section YI (1/2000) ; section YK (1/2000) ; section YL (1/2000) ; section YM (1/2000) ; section ZP (1/2000) ; section ZR (1/2000) ; section ZS (1/2000) ; section ZT extension sur Thorigny-sur-Oreuse YX (1/2000) ; section ZV extension sur Thorigny-sur-Oreuse YX (1/2000) ; section ZW extension sur Thorigny-sur-Oreuse YC (1/2000) ; section ZX (1/2000) ; section ZY (1/2000) ; plans (calques) (1983) : tableau d'assemblage (1/10000) ; section YA (1/2000) ; section YB (1/2000) ; section YC (1/2000) ; section ZY (1/2000) ; plan (calque) : section YN (1992) (1/2000) ; plan (papier) (1993) : section YN ; plans (calques) (1993) : section YO (1/2000) ; section YP (1/2000). 1981-1993
1224 W 141 Saint-Martin-sur-Oreuse 1960-1962
1224 W 139 Thorigny-sur-Oreuse 1963-1984
Hôpital de Sens
H-dépôt 4 VII 2 N 91 Terres du Barrault à Saint-Martin-sur-Oreuse, adjudication : cahier des charges, procès-verbal 1897
Documents figurés isolés. - Dessins, gravures, estampes, lithographies de dimensions supérieures à 24 x 30
20 Fi 34 Commanderie de Launay (Yonne) : XVIe siècle / Victor Petit del et lith. [s. l.] 1850 1850
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