Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-)
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Nouvelle bibliothèque historique
- Personnel administratif
- 1 M 3/1 Nominations collectives des sous-préfets des cinq, puis des quatre arrondissements de l'Yonne : décrets an VIII-1877
- 1 M 11/1 Arrêtés des consuls, puis décrets de l'Empereur portant nomination de membres des conseils d'arrondissement an VIII-1811
- 1 M 11/2 Arrêté du gouverneur général des départements de l'Aube et de l'Yonne, puis ordonnances royales portant nomination des membres des conseils d'arrondissement 1814
- 1 M 11/3 Dissolution et renouvellement des conseils d'arrondissement par le comte Thibaudeau, commissaire extraordinaire de l'Empereur dans la 18e division militaire 12-14 mai 1815
- 1 M 11/8 Sens 1824-1832
- 1 M 12/5 Renouvellement [de 1808] des maires et adjoints. Propositions des sous-préfets, en exécution du décret du 15 avril 1806, pour certaines communes de l'arrondissement d'Auxerre (cantons de Chablis, Coulanges-sur-Yonne, Coulanges-la-Vineuse, Ligny-le-Châtel, Seignelay et Vermenton) et pour les communes des arrondissements d'Avallon, Joigny, Sens et Tonnerre 1807
- 1 M 12/53 Sens 1816
- 1 M 12/59 Sens 1821
- 1 M 12/64 Sens 1826
- 1 M 12/104 Listes de présentation par les sous-préfets de Joigny, Sens et Tonnerre des maires et adjoints de leur ressort à la nomination du Préfet (renouvellement de 1834 et vacances par décès ou démissions). 1834
- 1 M 12/109 Sens 1837
- 1 M 12/166 Joigny. Sens. Tonnerre 1870
- 1 M 16/37 Sens 1939
- Élections
- 2 M 1/12 Membres des collèges électoraux de l'arrondissement communal de Sens et du département : liste an XI
- 2 M 1/16 Opérations des collèges électoraux d'arrondissement pour la désignation, par chacun d'eux, de deux candidats : procès-verbaux an XIII
- 2 M 1/31 Des arrondissements, pour la nomination par chacun d'eux d'un député à la Chambre des représentants 13 mai 1815
- 2 M 1/33 Opérations des collèges électoraux d'arrondissement pour la désignation par chacun d'eux de quatre candidats à la Chambre des députés : procès-verbaux août 1815
- 2 M 1/37 Liste des membres du collège électoral du département. Listes des membres des premiers (Sens-Joigny), deuxième (Auxerre), et troisième (Avallon-Tonnerre) arrondissements électoraux 1820
- 2 M 1/41 Des arrondissements pour l'élection par chacun d'eux d'un député 1821
- 2 M 1/43 Opérations des collèges électoraux : procès-verbal 1824
- 2 M 1/45 Opérations des collèges électoraux : procès-verbal 1827
- 2 M 1/47 Opérations des collèges électoraux : procès-verbal 1830
- 2 M 1/53 Opérations des cinq collèges électoraux du département, pour l'élection par chacun d'eux d'un député : procès-verbaux 1831
- 2 M 1/58 Joigny. Sens. Tonnerre 1834
- 2 M 1/61 Opérations des collèges électoraux : procès-verbaux 1837
- 2 M 1/63 Opérations des collèges électoraux : procès-verbaux 1839
- 2 M 1/65 Joigny. Sens. Tonnerre 1842
- 2 M 1/68 Opérations des collèges électoraux : procès-verbaux 1846
- 2 M 1/75 Sens 23-25 avril 1848
- 2 M 1/82 Sens 4-5 juin 1848
- 2 M 1/89 Sens 17-18 septembre 1848
- 2 M 1/96 Sens 26-28 novembre 1848
- 2 M 1/104 Sens 10 décembre 1848
- 2 M 1/119 Sens 1851
- 2 M 1/137 Sens 1852
- 2 M 1/144 Sens 1852
- 2 M 1/188 Sens 1870
- 2 M 1/194 Joigny. Sens. Tonnerre 1871
- 2 M 1/199 Sens 1872
- 2 M 1/204 Auxerre. Avallon. Joigny. Sens. Tonnerre 1876
- 2 M 1/208 Recensement des votes 1881
- 2 M 1/210 Scrutin du 18 janvier 1885 1885
- Recensement des votes
- 2 M 1/228 Recensement des votes 1893
- 2 M 1/230 Scrutins des 6 et 20 décembre 1896 1896
- 2 M 1/232 Scrutin du 8 mai 1898 1898
- 2 M 1/233 Premier tour 1902
- 2 M 1/237 Premier tour 1906
- 2 M 1/239 Scrutin du 7 mars 1909 1909
- 2 M 1/243 Premier tour 1910
- 2 M 1/248 Recensement général des votes 1914
- 2 M 1/265 Recensement des votes 1928
- 2 M 2/12 Sens 20 avril 1890
- 2 M 3/31 Sens 1848
- 2 M 3/58 Avallon. Joigny. Sens. Tonnerre 1861
- 2 M 4/7 Membres des Conseils d'arrondissement élus en novembre 1833 (sauf pour l'arrondissement d'Auxerre) : listes et notices sur chacun d'eux 1833
- 2 M 5/21 * Arrondissement de Sens, composition des conseils municipaux des communes de l'arrondissement. 1837
- 2 M 5/270 Tableaux d'ordre des conseils municipaux de l'arrondissement 1837
- 2 M 5/31 * Sens 1840-1843
- 2 M 5/42 * Sens 1846
- 2 M 5/69 * Sens. Tonnerre 1848
- 2 M 5/75 * Sens. Tonnerre 1852
- 2 M 5/82 * Sens 1855
- 2 M 5/89 Rapports des sous-préfets et des commissaires de police sur les élections dans les cinq arrondissements. Notes sur les élections des communes d'Aillant-sur-Tholon, Auxerre, Chevannes, Crain, Étais, Mézilles, Saint-Fargeau, Saint-Florentin, Saint-Sauveur, Sens, Toucy. Procès-verbaux des élections à Auxerre 1865
- 2 M 5/91 * Tableaux d'ordre des conseils municipaux des cinq arrondissements 1865
- 2 M 5/111 Tableaux d'ordre des conseils municipaux des cinq arrondissements 1871
- 2 M 5/114 Sens. Tonnerre 1871
- 2 M 5/119 Sens 1871
- 2 M 5/128 * Tableaux d'ordre des conseils municipaux des cinq arrondissements 1874
- 2 M 5/133 Sens 1876
- 2 M 5/138 Sens 1876
- 2 M 5/143 Joigny. Sens. Tonnerre 1876-1877
- 2 M 5/145 * Tableaux d'ordre des conseils municipaux des cinq arrondissements 1878
- 2 M 5/149 Sens 1878
- 2 M 5/155 Sens 1878-1880
- 2 M 5/160 Sens 1878-1880
- 2 M 5/165 * Joigny. Sens. Tonnerre 1881
- 2 M 5/171 Sens 1881-1884
- 2 M 5/176 Sens 1881-1883
- 2 M 5/183 Sens 1884
- 2 M 5/192 Sens 1884-1888
- 2 M 5/196 Joigny. Sens. Tonnerre 1884-1888
- 2 M 5/198 * Joigny. Sens. Tonnerre 1888
- 2 M 5/206 Sens 1888-1892
- 2 M 5/212 Sens 1888-1892
- 2 M 5/218 * Sens 1892-1896
- 2 M 5/225 * Sens 1896-1900
- 2 M 5/232 * Sens 1900-1904
- 2 M 5/245 * Sens 1904-1908
- 2 M 5/251/4 Sens. Tonnerre 1908
- 2 M 5/255 * Sens 1908-1912
- 2 M 5/258/3 Sens. Tonnerre 1908
- 2 M 5/264/2 Joigny. Sens 1912
- 2 M 5/268 * Sens 1912-1919
- 2 M 5/286 Joigny. Sens. Tonnerre 1912
- 2 M 5/295 Sens. Tonnerre 1919
- 2 M 5/299 * Sens 1919-1925
- 2 M 5/303 Joigny. Sens. Tonnerre. 1919
- 2 M 5/320 Sens 1925
- 2 M 5/325 * Sens 1925-1929
- 2 M 5/329 Joigny. Sens. Tonnerre 1925
- 2 M 5/346 Sens 1929
- 2 M 5/349 * Sens 1929-1935
- 2 M 5/352 Avallon. Sens 1929
- 2 M 5/370 Sens 1935
- 2 M 5/373 * Sens 1935
- 2 M 5/379 Sens 1935
- Police générale et administrative
- Santé publique et hygiène
- Statistique générale, industrie et commerce
- Population
- Agriculture, eaux et forêts
- Cadastre
- Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1858-1935)
- Archives privées : pièces isolées et petits fonds
- Documents figurés isolés. - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures à 24 x 30 cm
- Périodiques des archives départementales de l'Yonne
- Archives départementales de l'Yonne
- L 1987 à 1995, 6 U 51 à 54, 136 Tribunal de
commerce de Sens 1790-an XVI
- 3 U 4/1-2051, 2052 à 2059, 2263 à 2265, 149 W 1839 à 2300, 1058 W 1 à 72, 74 à 150, 1133 W 1, 5, 8 à 16, 32 à 36, 1181 W 1, 3 à 4, 6 à 7, 33, 44, 56, 65, 77 Tribunal civil de l'arrondissement de Sens, puis tribunal de première instance de Sens an VIII-1970
- 6 U 46 à 325, 1196 W 20, 1243 W 1, 9, 16, 25, 33 à 34, 40 à 51 Tribunal de commerce de Sens 1809-1939
- 4 Z 7 à 364 Sous-préfecture de Sens an VIII-1940
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