Notaires : une histoire en actes > Le droit coutumier dans l'Yonne > Dérogeance à la coutume : adoption d'un enfant

Le droit coutumier dans l'Yonne

Sommaire de l'exposition

Dérogeance à la coutume : adoption d'un enfant 1516
1 vue  - Dérogeance à la coutume : adoption d'un enfant (ouvre la visionneuse)

1 vue

Présentation du contenu :

Les notaires établissent parfois des actes de dérogeance à la coutume. Ainsi le 10 novembre 1516, Jehan Jarry, drapier et marchand à Sens et Symonnette Trouferet, sa femme, déclarent qu'ils sont mariés depuis 20 ans et qu'ils ont eu 11 enfants de leur mariage "lesquelz sont allez de vye à trepas". Ils retiennent de Jehan Rausson, manouvrier, et Jehanne Trouferet, soeur de ladite Symonnette, "une petite fille nommée Geneviefve", âgée de 7 ans, afin qu'elle soit hébergée jusqu'à l'âge de 18 ans sous leur toit. " Les bailleurs" seront tenus de remettre 10 livres à leur fille lorsqu'elle aura atteint l'âge de 18 ans. Si les "acheteurs" meurent sans enfant, ladite Geneviève sera l'unique héritière des biens provenant de Symonnette. Jehan Rausson et sa femme renoncent par le même acte à hériter des biens de Symonnette, dont Geneviève, leur fille, deviendrait ainsi l'unique héritière. Les successions collatérales et naturelles du couple seraient de ce fait niées.

Arch. dép. Yonne, 3 E 22/659