Notaires : une histoire en actes > Notaires et arpenteurs

Notaires : une histoire en actes

Sommaire de l'exposition

Notaires et arpenteurs

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Notaires et arpenteurs

Avant l'établissement du cadastre parcellaire dit napoléonien (à partir de 1807), les arpenteurs étaient les seuls, avec les notaires, à pouvoir définir la situation d'une propriété. L'arpenteur est un officier dont le nom vient d'« arpent » (du Gaulois arepenn, « portée de flèche »), unité de mesure de surface en usage avant la Révolution correspondant à une surface de 35 à 51 ares. Jusqu'au XVIIe siècle, à chaque prévôté royale ou seigneuriale était attachée une charge d'arpenteur-juré, occupée par des hommes de terrain aptes à réaliser bornage et mesurage, et capables de rédiger des procès-verbaux et des plans. Des dynasties de notaires-arpenteurs ont pu cumuler les compétences de l'écriture et de la géométrie. À partir du XVIIIe siècle, des arpenteurs-géomètres commencent à se distinguer des notaires ; ils se mettent au service de l'administration fiscale pour la rédaction des premiers plans ordonnés par les généralités, précédant de quelques décennies la création cadastrale. On trouve encore au XIXe siècle, chez certains notaires ruraux, des procès-verbaux et des plans locaux minutés.

Edme Fouet, notaire et arpenteur à Gron au XVII ème siècle : homme du seigneur

Les puissants, bourgeois ou seigneurs, communiquaient leurs intentions au notaire-arpenteur au moyen de petits billets que Me Fouet a fréquemment...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Edme Fouet, notaire et arpenteur à Gron au XVII ème siècle : homme du seigneur

Une pièce de bois arpentée par le notaire-arpenteur

Le 31 janvier 1629, Me Fouet réalise l'arpentage de « 5 quartier et 19 carreaux de bois appartenant à madame la procureure du roy Fauvelet assis à...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Une pièce de bois arpentée par le notaire-arpenteur

Hommes de lettres et de chiffres

Deux arpenteurs officient ici : ils décrivent un finage en y associant leur calcul. Quittance à la fin de l'acte : « Et au bas de la minutte dudit...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Hommes de lettres et de chiffres

La communauté des arpenteurs du bailliage de Sens

À l'instar des corporations de notaires royaux, les arpenteurs jurés tentent de réguler leur profession. Le 22 février 1633, maître Guillaume

...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue La communauté des arpenteurs du bailliage de Sens

Plan des îles de Vincelottes annexé à un acte notarié

Edme Pijory, arpenteur demeurant à Coulanges-la-Vineuse, déclare le 23 mars 1775 « avoir procédé à l'arpentage des isles et islots appartenant à...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Plan des îles de Vincelottes annexé à un acte notarié

Plan et élévation du grenier à sel d'Auxerre annexés au marché de construction

Le 2 mai 1777, les fermiers généraux demandent au lieutenant de la maréchaussée d'Auxerre « de faire construire, sur un terrain à luy appartenant...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 2 vues Plan et élévation du grenier à sel d'Auxerre annexés au marché de construction