Archevêché de Sens > Juridictions > Officialité

Juridictions

Sommaire de l'exposition

Causes de l'officialité reçues par Claude de Bapaume, notaire apostolique.

Accord entre Jean de Lyon, des Sièges, et les proviseurs de ce lieu, pour terminer le procès intenté contre ledit de Lyon, pour cause de lèpre....

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Audiences de l'officialité du diocèse tenues par messire de Bullioud, official.

Sentences : d'annulation de promesse de mariage d'entre Mathurin Michaut et Marguerite Mathé ; condamnant le sieur Hautefeuille à accepter la...

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Sentences

Sentence de l'official de Sens, juge d'appel, confirmative d'une autre sentence de l'official de Nevers, entre Louis Thenon, grenetier de Nevers,...

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Officialité foraine de Saint-Julien-du-Sault

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