yonne-archives.fr - les archives départementales de l'Yonne

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Commission intermédiaire du département de Sens et de NogentNombre de notices : 12

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates

Critère(s) de recherche:

Sommaire

 

    Présentation du fonds

    -+
    • Inventaire sommaire analytique
    • par Maximilien Quantin (1868) ; mis à jour et retroconverti suivant la DTD EAD par Céline Cros
    • Archives départementales de l'Yonne
    • Auxerre - 2023
    • Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
    • Contexte

    • Nom du producteur
      France. Commission intermédiaire du département de Sens et de Nogent (Yonne, France)
    • Présentation du producteur

      Les élections de Sens et de Nogent-sur-Seine ont formé un département, divisé en six arrondissements dont les chefs-lieux sont Sens, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-l'Archevêque, Sergines, Nogent-sur-Seine et Bray-sur-Seine.

      Ce département se compose des paroisses suivantes : Brannay, Chevry, Champigny, Courtois, Dollot, Granchettes, Maillot, Mâlay-le-Vicomte, Montacher, Nailly, Paron, Saint-Clément, Saint-Denis, Saint-Martin-du-Tertre, Saligny, Sens, Soucy, Vallery, Villeblevin, Villegardin, Villemanoche, Villenavotte, Villeneuve-la-Guyard, Villeperrot, Villethierry ; Les Bordes, Bussy-le-Repos, Cerisiers, Collemiers, Cornant, Dilo, Dixmont, Égriselles-le-Bocage, Étigny, Gron, Marsangy, Noé, Passy, Rosoy, Rousson, Subligny, Theil, Vaumort, Véron, Villebougis, Villechétive, Villefolle, Villeneuve-le-Roi, Villeroy ; Bagneaux, Cérilly, Chigy, Coulours, Courgenay, Courmononcle, Flacy, Foissy-sur-Vanne, Fontaine-la-Gaillarde, Lailly, Malay-le-Roi, Molinons, Pont-sur-Vanne, La Postolle, Pouy, Rigny-le-Ferron, Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, Les Sièges, Thorigny, Vareilles, Vaudeurs, Villeneuve-l'Archevêque, Villiers-Louis, Voisines, Vulaines ; Baby, La Chapelle-sur-Oreuse, Compigny, Courceaux, Cuy, Evry, Fleurigny, Fontaine-Fourche, Gisy-les-Nobles, Grange-le-Bocage, Gumery, La Louptière, Michery, Pailly, Plessis-du-Mée, Plessis-Gatebled, Plessis-Saint-Jean, Saint-Martin-sur-Oreuse, Sognes, Trainel, Vertilly, Villiers-Bonneux ; Avant, Barbuise-Courtavant, Bouy-sur-Orvin, La Chapelle-Godefroy, Courceroy, Crancey, Fay, Ferreux, Fontenay-Bossery, La Fosse-Cordouan, Gelannes, Mâcon, Marnay, La Motte-Tilly, Nogent-sur-Seine, Pars-lez-Romilly, Périgny, Pont-sur-Seine, Quincey, Romilly-sur-Seine, Saint-Aubin, Saint-Hilaire, Saint-Martin-de-Bossenay, Villeneuve-au-Châtelot ; Bazoches-lès-Bray, Bray-sur-Seine, Courlon, Grisy-sur-Seine, Jaulnes, Jutigny, Montigny-le-Guesdier, Mousseaux, Mouy-sur-Seine, Noyen-sur-Seine, Les Ormes, Paroy, Passy, Saint-Sauveur-lès-Bray, Serbonnes, Sigy-en-Montois, Vernoy, Villenauxe-la-Petite, Villiers-sur-Seine, Villuis, Vimpelles, Vinneuf.

    • Modalités d'entrée

      C 189 : documents transmis aux administrations départementales de l'Yonne à la Révolution pour assurer la gestion des biens et droits acquis à la République.

      C 231-233 : documents transmis aux administrations départementales de l'Yonne par les archives nationales au cours du XIXe s. sans qu'il soit possible d'en établir la date.

    • Contenu et structure

    • Présentation du contenu

      Dossiers relatifs aux impositions, pont et chaussée, commerce et industrie, états des biens appartenant aux communautés d'habitants.

    • Conditions d'accès et d'utilisation

    • Statut juridique
      Archives publiques


    Les Autres Sites du Département

    Plan Synthétique du Portail Départemental