Présentation du fonds

• Répertoire méthodique détaillé
• par Claude Hohl, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales (1965-1989), Céline Cros, assistante principale de conservation du patroimoine, responsable des archives anciennes ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 1981, 2014
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : lundi 17 février 2014 (18:08 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  France. Bureau de contrôle des actes (Aillant-sur-Tholon, Yonne) ; France. Bureau de contrôle des actes (Aillant-sur-Tholon, Yonne)

• Présentation du producteur

  Le ressort du bureau d'Aillant s'étend, en 1700, sur les paroisses d'Aillant, Villiers-sur-Tholon, Senan, Volgré, Champvallon, Guerchy, Laduz et Chassy. L'année suivante, il est partiellement démembré : la paroisse de Chassy en est disjointe pour être annexée au bureau de Saint-Maurice-Thizouaille, nouvellement créé.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Contrôle des actes des notaires (1694-1737). Insinuations suivant le tarif (1705).

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques