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Notaires : minutes et protocolesNombre de notices : 144

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Sommaire

 

    Présentation du fonds

    -+
    • Répertoire méthodique détaillé
    • par Maximilien Quantin, archiviste départemental
    • Archives départementales de l'Yonne
    • Auxerre - 1868
    • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : vendredi 20 septembre 2013 (17:20 h)
    • Contexte

    • Modalités d'entrée

      Documents versés aux archives de l'Yonne par le greffe du tribunal d'Auxerre avant 1868

    • Contenu et structure

    • Présentation du contenu

      Les protocoles consistent en la minute ou le brouillon des actes établis par les notaires ; bien souvent ils se présentent sous la forme de cahiers reliés entre eux sur lesquels les actes préparatoires à l'établissement des minutes sont inscrits par ordre chronologique.

      L'édit de Villers-Cotterêts (1539) substitue à ces protocoles des registres de minutes (il s'agit des originaux) dans lesquels les actes doivent être rédigés en français et insérés in extenso, suivis du seing du notaire ; l'usage du registre de protocole subsiste toutefois parallèlement à celui des minutes.

      Auxerre : Bourdin, Jean (1493-1498), Armant, Michel (1504-1528), Armant, Crespin (1530-1547), Armant, Pierre (1560-1593), Fauchot, Pierre (1513-1536), Faulchot, François (1541-1545), Masle, Jean (1481-1491), Rousse, Germain (1590-1636).

      Augy : Courcelles (1702-1743).

      Avallon : Soliveau (1498-1530).

      Chastellux-sur-Cure : Aillon (1541-1553), Guérin (1592-1603), Dupont (1651-1691).

      Époisses : Limbert, Georges (1558-1565).

      Marigny-l'Église : Baron, Simon (1508-1543), Bourdillat (1582-1585).

      Quarré-les-Tombes : Verbois (1538-1556).

      Saint-Bris-le-Vineux : Servignien (1652-1665).

      Saint-Germain-des-Champs : Chevillette (1524-1534), Gaultot (1525-1545), Jossier (1579-1613).

      Saint-Fargeau : Montreuillon (1501-1560), Naullet (1702-1731).

      Sens : Cellier (1571).

      Tanlay : Dudeffand (1590-1630).

      Villeneuve-l'Archevêque : Dauge (1563-1595).

      Villeneuve-sur-Yonne : Lebreton (1629-1657), Deliens (1649-1684).

      Compagnie des notaires d'Avallon : comptes de la bourse (1772-1784).

      Tabellionnage de Sens : actes de vente de l'office (1544-1717).

    • Mode de classement

      Classement par ordre alphabétique des résidences, puis par ordre alphabétique des noms de notaire

    • Conditions d'accès et d'utilisation

    • Statut juridique
      Archives publiques


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