yonne-archives.fr - les archives départementales de l'Yonne

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de PontignyNombre de notices : 907

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates

Critère(s) de recherche: Bouilly, Seigneurie de (Vergigny, Yonne, France)

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
  • Temporel 1133 - 1800
    • Domaines 1133 - 1800
      • Bouilly, moulin Frécambault 1134 - 1800
        • H 1444 Droit de pêche. Procédures. Finages. 1188-1749
          Présentation du contenu :

          Charte de Gui, archevêque de Sens, faisant connaître qu'Agalon de Seignelay a donné à l'abbaye de Pontigny, moyennant un présent de 300 livres de Provins, toute son eau et sa pêche de l'Armançon, depuis le Pont-des-Natiaux jusqu'à la propriété de l'archevêché de Sens (1188, copie collationnée de 1740). Plan graphique de la rivière d'Armançon, avec mémoire explicatif (XVIIIe siècle). Chartes : de Guillaume de Muissy, bailli de Troyes, contenant transaction, par l'entremise d'arbitres, entre l'abbaye de Pontigny et les habitants d'Avrolles, au sujet de la pêche de l'Armançon et de la pâture de Champ-Bertaut. Les susdits habitants auront le droit de pêcher à la verge, aux troubles et à la ligne dormante, du moulin Frécambaut jusqu'au Pont-des-Natiaux. Leur droit de pâturage est restreint aux prairies situées sous l'Orme de l'Autel de Duchy, et ils n'y pourront mener leurs bêtes, que lorsqu'il n'en résultera aucun dommage pour les récoltes des religieux, etc. (1290, copie collationnée du XVIIIe siècle) ; de Simon de Montigny, bailli de Troyes et de Meaux, défendant au prévôt de Saint-Florentin de pêcher ou faire pêcher dans la rivière d'Armançon, et lui enjoignant de sauvegarder leurs biens et de faire observer leurs privilèges (1320). Sommation faite aux religieux de Pontigny par Pierre Grimard, amodiateur de la pêche de l'Armançon, d'avoir à prendre fait et cause pour lui contre les officiers du seigneur de Rebourseaux, qui l'ont troublé dans sa possession. Adhésion des religieux (1563). Bail de la pêche de l'Armançon passé par le receveur de la terre de Vergigny à Florentin et Jean Guignon, pêcheurs, pour le terme de trois ans, et le prix annuel de 16 livres tournois et un plat de poissons (1634) ; au pêcheur Jean Guignon, pour l'espace de six ans, et moyennant 18 livres tournois par an et un grand filet (1619) ; à Jean Guignon et Barbe Préau, aux mêmes clauses et conditions (1655) ; à Charles Prudeaux et Pierre Brigand, pour neuf ans et 25 livres par an (1662). etc., etc. Bail de la pêche de l'Armançon à Jean et Edme Billebaut, et Edme Chaulmet, par le fermier de Crécy. Le vigneron Jean Chaslié et le seigneur d'Avrolles acquièrent le droit de pêcher dans l'Armançon avec toutes sortes de filets, moyennant paiement aux acensataires d'une somme de 22 livres par an (1687). Déclaration d'Edme Le Clerc, meunier de Frécambaut, qu'il s'est toujours soumis à la juridiction du prévôt de Rebourseaux, comme ses prédécesseurs, et faute d'en savoir davantage (1669). Pièces concernant l'opposition faite par les religieux de Pontigny, pour ce qui concerne leur droit de pêche dans l'Armançon, à la saisie et vente aux enchères des terres et seigneuries de Duchy, Bouilly, Saint-Michel et Rebourseaux (1670). Plainte et information par devant le prévôt de Pontigny, contre les nommés Boilleau et plusieurs autres inconnus, qui ont été surpris pêchant avec des troubles dans la partie de l'Armançon qui appartient à Pontigny (1681). Ajournement par devant les enquêteurs des eaux et forêts, d'Edme de Moreau, seigneur d'Avrolles, de son fils, et de plusieurs particuliers, pour délit de pêche (1687). Sentence d'Anne Foacier, maître particulier des eaux et forêts du bailliage de Sens, ajournant par devant lui, à huitaine, Gromand, receveur de Rebourseaux et consorts, pour délit de pêche (1713). Procédures : contre Laurent Gorget, marchand de bois, qui, pour avoir jeté quantité de bois perdu dans l'Armançon, a ruiné presque entièrement le moulin Frécambaut, et causé à Pontigny un dommage de plus de deux mille livres (1646-1650) ; contre Edme Godard pour les mêmes raisons (1658-1662). Extrait d'un procès-verbal de visite faite au moulin Frécambaut par Claude Leclerc, élu de l'élection de Saint-Florentin, pour y constater les réparations nécessaires à la bonne navigation de l'Armançon (1583). Désistement par Paul Girardot, marchand de bois, d'une sentence rendue en sa faveur et celle de ses associés, à propos des dégradations causées au moulin Frécambaut par le passage des bois dans l'Armançon (1706). Procédures intentées par Florentin Leclerc, meunier du moulin Frécambaut, à Gaspard Poitrau de Marsy, marchand de bois, qui avait refusé de lui payer à chaque passage la redevance habituelle de 3 livres, un pain mollet et trois pintes de vin (1743-1744). Marché pour la réparation de l'écluse du moulin Frécambaut (1749). Droit de feuage (1645-1647). Sentence du présidial de Sens condamnant divers habitants de Bouilly à payer chaque année à l'abbaye de Pontigny un bichet d'avoine et un sou pour droit de feuage (1645). Mémoire des habitants de Bouilly qui doivent le feuage. Récolte des feuages de Bouilly (1645). Commandement fait à divers habitants de Bouilly d'avoir à payer leurs arriérés de feuages (1647).

          Importance matérielle : 0.14 ml
          Sujet : droits d'usage / cours d'eau / pêche en eau douce / poisson / délit d'usage / énergie hydraulique / Vin / ouvrage d'art / droits seigneuriaux / céréale
          Personne : Gui de Noyers (11..-1193) / Alwalon de Seignelay (11..-1193) / Guillaume de Muissy (bailli) / Simon de Montigny (bailli) / Grimard, Pierre / Guignon, Florentin / Guignon, Jean / Préau, Barbe / Prudeaux, Charles / Brigand, Pierre / Billebaut, Jean / Billebaut, Edme / Chaulmet, Edme / Chaslié, Jean / Le Clerc, Edme / Boilleau / Moreau, Edme de / Foacier, Anne / Gromand / Gorget, Laurent / Godard, Edme / Leclerc Claude / Girardot, Paul / Leclerc, Florentin / Poitrau de Marsy, Gaspard
          Organisme : Église catholique. Diocèse (Sens, Yonne) / Avrolles (Saint-Florentin, Yonne) / France. Prévôté (Pontigny, Yonne) / France. Présidial (Sens, Yonne) / Bouilly (Saint-Florentin, Yonne)
          Lieu : Saint-Florentin (Yonne, France) / Armançon (Bourgogne, France ; cours d'eau) / Pont-des-Natiaux (Saint-Florentin, Yonne, France) / Champ-Bertault, Pâture de (Saint-Florentin, Yonne, France) / Duchy (Saint-Florentin, Yonne, France) / Duchy, Seigneurie de (Saint-Florentin, Yonne, France) / Bouilly, Seigneurie de (Vergigny, Yonne, France) / Saint-Michel, Seigneurie de (Saint-Florentin, Yonne, France) / Rebourseaux, Seigneurie de (Vergigny, Yonne, France) / Bouilly (Saint-Florentin, Yonne, France)



Les Autres Sites du Département

Plan Synthétique du Portail Départemental