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Abbaye Notre-Dame de ReignyNombre de notices : 221

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Dates

Critère(s) de recherche: Chitry (Yonne, France)

Sommaire

 

Présentation des notices

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  • Domaines 1127 - 1800
    • Joux 1248 - 1800
      • Oudun 1248 - 1800
        • H 1592 Procédures diverses relatives au domaine d'Oudin 1700-1780
          Présentation du contenu :

          Sentence du bailli d'Auxerre adjugeant le profit du défaut contre Regnier Jodot, officier du grenier à sel de Noyers, le laboureur François Collin, et divers autres (1700). Procédures : entre l'abbaye de Reigny et les sieurs Chauchon, Duveigne et consorts, qui prétendaient faire prolonger leur bail, sous prétexte qu'ils avaient payé de leur bourse l'impôt du huitième denier (1700-1702) ; entre la même communauté, Jean et Nicolas Trinquet, marchands de bois, d'une part, et le procureur du roi de la maîtrise des eaux et forêts d'Auxerre, pour abbatis de baliveaux de grosseur prohibée (1705) ; entre la même communauté et les susdits Jean et Nicolas Trinquet, fermiers de Joux, au sujet de leurs dégradations dans la forêt de Reigny (1707-1709). Procès pour délits forestiers (1735-1760). Procédures contre le sieur Nezon au sujet de la dîme des raisins de Joux (1766-1772). Ordre par Toussaint Thierriat, lieutenant du bailliage et présidial d'Auxerre, pour faire payer aux receveurs de Reigny la somme de 76 livres 5 s. et 5 d., à l'occasion du délaissement de la procédure contre un garçon de Joux, accusé de vol (1777). Pièces du procès entre le sieur Edme-François Darvelle, ancien notaire, demeurant à Chitry, et le sieur Jean Nezon bourgeois, demeurant à Joux-la-Ville (1783).

          Importance matérielle : 0.1 ml
          Sujet : fiscalité directe d'Ancien Régime / coupe de bois
          Personne : Jodot, Regnier / Collin, François / Chauchon / Duveigne / Trinquet, Jean / Trinquet, Nicolas / Thierriat, Toussaint / Darvelle, Edme-François / Nezon, Jean
          Lieu : Chitry (Yonne, France)



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