yonne-archives.fr - les archives départementales de l'Yonne

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Prieuré Notre-Dame de VausseNombre de notices : 2

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates

Critère(s) de recherche: Sarry

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
  • H 2029 Titres généraux 1409-1733
    Présentation du contenu :

    Pièces relatives au différend surgi entre Pierre Drouin de Guillon, châtelain de Vieuchâteau, et les religieux du prieuré de Vausse. Ces derniers possédaient sur les dîmes de Saint-André-en-Terre-Plaine, une rente d'un muid de froment et de deux muids d'avoine, que ledit châtelain, qui spécule sur les grains, refuse de leur payer. Évocation dudit procès par le duc Jean-Sans-Peur, par-devant les gens de son Conseil. Sommation par huissier faite audit Pierre Droin, qui en cas d'opposition est assigné à Dijon, en la Chambre du Conseil (1409, 13-15 mai). Sentence de la Chambre des Comptes de Bourgogne, déchargeant la dame de Lesduguières, engagiste du domaine de Guillon, des poursuites du receveur général des domaines, au sujet de la rente dont il est plus haut question, sauf à lui d'agir vis-à-vis du prieur et des religieux de Notre-Dame de Vausse, pour qu'ils apportent leurs titres et justifient de leurs droits (1711). Sentence du Baillage d'Avallon, maintenant le prieur de Vausse dans son droit de dîmes à Sarry et à Soulangis (1714). Communication d'une copie de la précédente sentence, donnée par les chanoines de Montréal au sieur Simon, curé de Savigny (1733).

    Importance matérielle : 0.06 ml
    Personne : Pierre Drouin / Lesduguières, Gabrielle Victoire de Rochechouart de Mortemart (duchesse de)
    Organisme : Chapitre collégial (Montréal, Yonne)
    Lieu : Vieux-Château (Côte-d'Or, France) / Saint-André-en-Terre-Plaine (Yonne, France) / Guillon (Yonne, France) / Sarry (Yonne, France) / Soulangis (Sarry, Yonne, France) / Montréal (Yonne, France) / Savigny-en-Terre-Plaine (Yonne, France)



Les Autres Sites du Département

Plan Synthétique du Portail Départemental