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Municipalité de canton de BléneauNombre de notices : 2

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Dates

Critère(s) de recherche: Bléneau

Sommaire

 

Présentation des notices

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  • L 967 Affaires générales an VII-an VIII
    Présentation du contenu :

    Procès-verbal de l'assemblée primaire du 1er germinal an VI. Sont élus : président de l'administration municipale du canton, Olivier Mercier ; juge de paix, Jean-Louis Germain ; électeurs, Jacques François Le Boys des Guays, Chenon, commissaire du Directoire exécutif, et Tronquet. Procès-verbal de l'assemblée primaire du 1er germinal an VII. Arrêté du Directoire exécutif destituant divers membres de l'administration municipale (dont les citoyens Antoine Lesire et Tronquet, agents municipaux de Bléneau et de Champcevrais), pour avoir « toléré l'inexécution des lois et donné eux-mêmes l'exemple de la violation de celles relatives aux institutions républicaines » (26 vendémiaire an VIII). Comptes des recettes et dépenses de l'administration (an VIII).

    Importance matérielle : 0.04
    Sujet : élection / juge de paix / personnel / comptabilité publique
    Personne : Mercier, Olivier / Germain, Jean-Louis / Le Boys des Guays, Jacques François / Chenon / Lesire, Antoine / Tronquet
    Lieu : Bléneau (Yonne, France) / Champcevrais (Yonne, France)



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