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Municipalité de canton de CézyNombre de notices : 3

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Dates

Critère(s) de recherche: Cézy

Sommaire

 

Présentation des notices

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  • L 974 Affaires générales an IV-an VIII
    Présentation du contenu :

    Procès-verbaux des assemblées primaires de l'an VI et de l'an VII. Sont nommés : président de l'administration en l'an VI, Bernard Clément Levert, notaire à Cézy ; en l'an VII, Jean-Baptiste Vérien ; parmi les électeurs de l'an VI, Mathieu Regnault, commissaire du Directoire exécutif. Comptes de l'administration municipale (an IV - an VIII). « Registre des certificats de résidence, de vie et de civisme délivrés par l'administration municipale du canton de Cézy » (13 messidor an VII - 15 ventôse an VIII).

    Importance matérielle : 0.04
    Sujet : notaire / comptabilité publique
    Personne : Levert, Bernard Clément / Vérien, Jean-Baptiste / Regnault, Mathieu
    Lieu : Cézy (Yonne, France)



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