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Les Archives Départementales

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Municipalité de canton d'ÉpineuilNombre de notices : 6

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Inventaire sommaire méthodique
  • par Charles PORÉE, archiviste départemental (1872-1940), complété, revu, rétroconverti au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) et indexé par Séverine VIDAL, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, en 2017.
  • Archives départementales de l'Yonne
  • Auxerre - 1911
  • Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo ArchivesInstrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du. Date de l'export :(10:04 h). Encodage XML EAD réalisé en 2016 par Séverine Vidal, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, sous la direction de Pierre-Frédéric BRAU, conservateur en chef du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne19/10/2017lundi 26 septembre 2016
  • Contexte

  • Nom du producteur

    France. Canton (Épineuil, Yonne)
  • Présentation du producteur

    Le canton d'Épineuil se compose des communes d'Épineuil, Cheney, Dannemoine, Mélisey, Molosmes, Saint-Martin-sur-Armançon, Tronchoy.

  • Modalités d'entrée

    L 1000-1002 : Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.

    L 1462 : documents versés par les juridictions, les notaires ou identifiés lors d'opérations de reclassement des fonds modernes réalisées depuis 1911.

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, subsistances, conscrits, contributions, cultes.

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Statut juridique

    Archives publiquesArchives publiques
  • Langue

    Français


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