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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Présentation des notices

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    • Élections municipales
        • Régime de la loi du 5 avril 1884
            • Scrutins des 3 et 10 mai 1908
              • 2 M 5/279 Pourvois en Conseil d'État contre des arrêtés du Conseil de préfecture relatifs aux élections municipales 1908


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