Présentation des notices

• Contrôle de l'esprit public
  • Consulat et Empire

    Sujet : Consulat (1799-1804) / Premier Empire (1804-1815)

    
    
    • Enquête sur les familles «les plus marquantes» du département

      Présentation du contenu :

      Conformément à une lettre du ministre de la Police du 10 juillet 1810.

      Sujet : surveillance du territoire

      Activité : enquête

      
      
      • Par arrondissements
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          3 M 1/12 Auxerre. Avallon. Joigny 1810-1811

          Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

          
          
  • Première Restauration

    Sujet : Restauration (1815-1830)

    
    
    • Prestation par les fonctionnaires publics du serment de fidélité au Roi, en conformité d'une lettre du ministre de l'Intérieur du 6 août 1814

      Classement :

      Classement par arrondissements.

      Sujet : fonctionnaire de l'État

      
      
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        3 M 1/45 Avallon. Joigny septembre 1814

        Lieu : Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

        
        
  • Seconde Restauration

    Sujet : Restauration (1815-1830)

    
    
    • Exécution de la loi du 29 octobre 1815 relative à des mesures de sûreté générale

      Sujet : maintien de l'ordre

      
      
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        3 M 1/63 Tableaux par arrondissements 1811-1817

        Présentation du contenu :

        Avallon, Joigny, Sens, Tonnerre.

        Lieu : Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926) / Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-) / Tonnerre, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

        
        
    • Destruction des bustes et portraits de Bonaparte, des drapeaux tricolores et des arbres de la Liberté

      Présentation du contenu :

      En exécution d'une circulaire du ministre de la Police du 24 novembre 1815.

      Sujet : dégradation de biens

      
      
      • Procès-verbaux par arrondissement
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          3 M 1/84 Avallon. Joigny. Sens. Tonnerre 1815-1816

          Lieu : Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926) / Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-) / Tonnerre, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

          
          
  • Monarchie de Juillet

    Sujet : Monarchie de Juillet (1830-1848)

    
    
    • Prestation du serment de fidélité au roi

      Présentation du contenu :

      En exécution de la loi du 31 août 1830

      
      
      • Serment des maires, adjoints et fonctionnaires

        Classement :

        Classement par arrondissements.

        Sujet : maire / conseiller municipal / fonctionnaire de l'État

        
        
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          3 M 1/102 Avallon. Joigny 1830-1831

          Lieu : Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

          
          
  • Coup d'État du 2 décembre 1851

    Sujet : mouvement populaire / Coup d'État du 2 décembre 1851

    
    
    • États par arrondissement des individus compromis dans les événements de décembre 1851
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        3 M 1/156 Antérieurement à avril 1852 1851-1852

        Présentation du contenu :

        États nominatifs et numériques pour les arrondissements d'Auxerre, Avallon, Joigny et Sens, avec l'indication des décisions prises à l'égard de chaque individu compromis

        Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-) / Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

        
        
    • Condamnés politiques pour résistance au coup d'État de 1851 ou participation à l'insurrection de Puisaye

      Sujet : manifestation populaire / population pénitentiaire / incarcération

      
      
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        3 M 1/159 Demandes en grâce des détenus. Listes des détenus des arrondissements d'Avallon et de Joigny 1852

        Lieu : Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

        
        
    • Adhésion des fonctionnaires et des municipalités à l'acte du 2 décembre 1851
      • Fonctionnaires

        Sujet : fonctionnaire de l'État

        
        
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          3 M 1/192 Instituteurs des arrondissements de Joigny, Sens et Tonnerre 1851

          Lieu : Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926) / Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-) / Tonnerre, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

          
          
      • Maires, adjoints, conseillers et fonctionnaires municipaux

        Classement :

        Classement par arrondissements.

        Sujet : maire / conseiller municipal / fonctionnaire territorial

        
        
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          3 M 1/197 Joigny 1851

          Lieu : Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

          
          
    • Prestation de serment des maires, adjoints, conseillers municipaux et membres des commissions municipales

      Présentation du contenu :

      En exécution de l'article 14 de la Constitution

      
      
      • Procès-verbaux de prestation de serment par les conseillers municipaux

        Classement :

        Classement par arrondissements.

        Sujet : conseiller municipal

        
        
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          3 M 1/203 Joigny mai 1852

          Lieu : Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

          
          
  • Second Empire

    Sujet : Second Empire (1852-1870)

    
    
    • Proclamation de l'Empire
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        3 M 1/211 Lettres des maires des arrondissements d'Avallon, Joigny, Sens et Tonnerre décembre 1852

        Sujet : maire

        Lieu : Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926) / Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-) / Tonnerre, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

        
        
    • Prestation de serment par les fonctionnaires publics du département

      Présentation du contenu :

      En exécution de l'article 14 de la Constitution et de l'article 16 du senatus-consulte du 25 décembre suivant.

      Sujet : fonctionnaire de l'État / fonctionnaire territorial

      
      
      • Maires, adjoints, conseillers et employés municipaux

        Classement :

        Classement par arrondissements.

        Sujet : maire / conseiller municipal

        
        
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          3 M 1/222 Joigny février 1853-mai 1853

          Lieu : Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

          
          
• Fêtes publiques, passages de souverains
  • Fêtes nationales

    Sujet : cérémonie publique

    
    
    • Sous la Troisième République

      Sujet : Troisième République (1870-1940)

      
      
      • Extraordinaire
        • Fête du 5 mai 1889
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            3 M 3/46 Délibération des conseils municipaux des arrondissements de Joigny (refus de Saint-Fargeau), Sens et Tonnerre 1889

            Lieu : Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926) / Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-) / Tonnerre, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

            
            
  • Passages de souverains, voyages officiels

    Sujet : visite officielle

    
    
    • Voyage de l'Empereur et de l'Impératrice à Auxerre à l'occasion du concours régional (6 mai 1866)
      • Correspondance

        Classement :

        Classement par arrondissements.

        
        
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          3 M 3/42 Joigny, Sens et Tonnerre 1866

          Lieu : Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926) / Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-) / Tonnerre, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

          
          
• Associations

  Sujet : association

  
  
  • Déclaration des associations créées conformément à la loi du 1er juillet 1901

    Classement :

    Classement par arrondissements.

    
    
    • Joigny

      Présentation du contenu :

      Registres des récépissés, statuts.

      Présentation du producteur : Yonne. Sous-préfecture (Joigny)

      Lieu : Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)