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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Accolay
          • 2 O 132 Personnel: nominations et traitements (an VII -1939)
            Police : arrêtés (1923 -1939) anVII-1939
          • 2 O 133 Mairie, école : construction d'une maison d'école avec mairie (1865-1897), Construction d'une école maternelle (1882-1887), Construction d'une école enfantine (1888-1891), réparations aux bâtiments scolaires, achat de mobilier scolaire (1876-1911), rétribution scolaire (1874 -1875), fournitures scolaires (1897-1924) 1865-1924
          • 2 O 134 Autres bâtiments civils et équipement 1886-1920
          • 2 O 135 Église : réparations (an X-1894)
            Presbytère : acquisition, réparations et vente (1824 -1910)
            Cimetière : translation (1849 -1850), agrandissement (1899 -1905), Concessions (1852 -1933) an X-1905
          • 2 O 136 Travaux communaux : projet de construction d'un pont sur la Cure (1818 -1832), Construction d'une halte sur le chemin de fer (1891), démolition d'immeuble et aménagement de la partie restante en poste de police (1906), travaux de construction de cabanes paragrêle (1907), réparations aux lavoirs et murs du cimetière (1923), Construction d'un abri pour la distillation (1925)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1869 -1928) 1818-1928
          • 2 O 137 Eau : adduction d'eau potable (1924 -1933)
            Éclairage : éclairage des rues (1891-1932) 1891-1924
          • 2 O 138 Biens communaux, bois et revenus : amodiations et baux de prés, bail de droit de chasse, aliénations de parcelles de terrains, vente de bois communaux (an VIII -1870), droit de place (1885 -1925)
            Vaine pâture (1909 -1910) an VIII-1925
          • 2 O 139 Extraits de délibération du conseil municipal 1835-1938


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