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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Cusy
          • 2 O 1353 Personnel : traitement du receveur municipal (1902-1924)
            Police : arrêtés (1843-1844) 1843-1924
          • 2 O 1354 École : création d'une école mixte (1878-1879), entretien et loyer de l'école (1880-1883), Construction d'une école (1882-1887), 2 plans, fournitures scolaires (1898-1899), aliénation d'une partie du jardin de l'institutrice (1903), 1 plan, Projet de construction d'un préau (1908-1934) 1878-1934
          • 2 O 1355 Autres bâtiments civils et équipement 1840-1899
          • 2 O 1356 Travaux communaux : projet de travaux divers (1807-1838), Construction d'une maison commune (1850-1852), Construction d'un hangar (1881-188.)
            Assurances : contrats pour les sapeurs-pompiers (1912) 1807-1912
          • 2 O 1357 Eau : devis de construction d'un puits (1840-1841), établissement de pompes (1878-1907), autorisation de poser une conduite d'eau à travers le pâtis communal (1919), adduction d'eau (1936-1940) 1840-1940
          • 2 O 4488 Extraits de délibérations budgétaires (an 8-1937) AN 8-1937
            • Biens Communaux
              • 2 O 1358 1848-1924 1848-1924
              • 2 O 1359 an X-1939 an X-1939
            • 2 O 1360 Affaires diverses : réquisitions allemandes : contestation (1871), Pose de 5 réverbères (1907), Plainte (1926). 1871-1926


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