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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Saint-Bris-le-Vineux
          • 2 O 3044 Personnel : nominations et traitements (1880-1938)
            Police : arrêtés (1877-1933) 1877-1938
          • 2 O 3045 École : travaux à l'école de garçons (1812-1860), Construction d'une école de filles et travaux (1843-1862), Construction d'une école au hameau de Bailly (1869), 7 plans, achat de mobilier scolaire (1874), Plainte contre la directrice de l'asile (1878), enseignement du catéchisme en dehors de heures de classe (1882), Création d'un poste de sous-directrice à l'école maternelle (1883-1885), travaux aux bâtiments scolaire (1886-1905), acquisition d'un nouveau mobilier scolaire (1898-1904), acquisitions de fournitures scolaires (1910-1933), Construction d'un préau à l'école de garçons (1912), réfection du logement de l'instituteur (1912-1919), 1 plan, réfection des classes (1920), réfection de la toiture du groupe scolaire (1923-1925) 1812-1925
          • 2 O 3046 Autres bâtiments civils et équipement an IX-1935
          • 2 O 3047 Église : travaux, restauration (an IX-1878), 3 plans, remboursement d'une rente par la fabrique (1882-1884), réparation de la suspension de la grosse cloche (1894), Projet de restauration de l'église (1901), distraction d'une crédence du XVe siècle (1901)
            Presbytère : location et réparations (an XI), réparations (1867), restauration (1876-1880), 6 plans, Location (1907-1936)
            Cimetière : concessions de terrains, Litiges (1846-1861), règlements des concessions (1844-1886), acquisition de terrains pour agrandissement du cimetière (1880-1882), translation du cimetière de Bailly (1886-1888), 3 plans, règlement des concessions dans le cimetière de Bailly (1887), réfection d'une partie des murs de clôture du cimetière de Saint-Bris (1890), acquisition d'un corbillard (1896), réfection du mur de l'ancien cimetière de Bailly (1920), Concessions (1926-1933) an IX-1933
          • 2 O 3048 Travaux communaux : imposition extraordinaire pour paiement de la construction d'une maison commune et d'un corps de garde (1832), Projet de construction d'un hospice (1844-1850), Pose d'une pompe sur le puits de la place de l'église (1865), échange avec M. Petiet du château pour y installer mairie et école contre l'ancienne maison d'école de garçons (1866-1875), réparations diverses (1884), Construction d'une remise pour le corbillard (1886), Projet de couverture sur une impasse (1908)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1895-1933) 1832-1933
          • 2 O 3049 Eau : dérivation des eaux de la fontaine de Coucon (1858), Construction d'une distribution d'eau (1882) : règlement des concessions (1885), Conversion des emprunts (1891), renouvellement de concession (1892-1927)
            Éclairages : installation de réverbères (1897), fourniture de lampes (1903), éclairage des voies publics (1929), réfection de l'éclairage public communal (1938) 1858-1938
          • 2 O 3050 Biens communaux, bois et revenus : pièces relatives à l'échange proposé entre la commune et le sieur Cornisset d'une pièce de bois contre la halle (an X), ventes de portions de terrains communaux (1823-1839), Pièces relatives à la propriété des carrières de Bailly contestées par M. Hadery et autres héritiers Petit (1826), transaction avec le sieur Navarre de Bailly au sujet de la propriété d'un puits de ce hameau (1835), Contestation avec M. Clastère relative à la propriété d'un terrain sis devant sons jardin (1836), vente de l'emplacement de la tour et de ses matériaux (1837), vente par la commune à Daudier (1842), achat d'un terrain par la commune (1843), Concession de terrain au sieur Clastère (1844), aliénation de terrain (1847-1849), Concession d'un passage à M. Petiet, Propriétés communales usurpées, Liste des usurpateurs (1856), aliénation de terrains communaux usurpés (1857), adjudication par la commune à M. Petit (1858), adjudication par la commune à Dougy (1860), échange entre la commune et Petiet (1863), vente par Mme Petit à la commune (1864), échange entre la commune et Guinant (1866), vente par Dorleans à la commune (1867), ouverture d'une carrière (1867), vente par la commune d'une maison à M. Persenot (1870), vente à la commune par Bailly, Pétereau et Taboué (1877), ventes par Raoul et Pétereau à la commune (1882), Location des propriétés sises au Montaloup (1891), abandon d'une parcelle de terre (1904), résiliation du bail Desserin (1912), Location des chaumes communales (1913), acquisition d'immeubles par la commune de Montreuil en vue de l'installation d'une colonie scolaire de vacances (1921), vente par Mme Vve Boisseau à la commune (1928), vente par Minot à la commune (1929), vente par Dautherot à la commune (1931), échange de terrains appartenant au Bureau de Bienfaisance (1937), Location du droit de chasse (1864-1923), règlement de la chasse (1926), adjudication de peupliers (1912), demande de plants de sapins (1912), marché pour la vente des arbres de Naincré (1917), vente de peupliers (1924) $Foire et marchés : droits de place (1860)
            Vaines pâture (1848-1928) an X-1928
          • 2 O 3051 Affaires diverses : demande pour que Saint-Bris redevienne chef-lieu de canton (1822), Plainte contre le maire (1850), nomination d'un maire et d'un adjoint (1866), démission du maire et de l'adjoint (1872), gestion de l'ancien maire (1876), Plaintes au sujet d'un rucher (1884), vente de récoltes de la propriété de Naincré (1884), réclamations diverses (1881-1902), Changement de dénomination de Saint-Bris en Saint-Bris-le-Vineux (1903), aménagement de la colonie scolaire de Montreuil (1924-1928) 1822-1928
          • 2 O 4685 Extraits de délibérations budgétaires (1836-1939) 1836-1939


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