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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Vernoy
          • 2 O 3978 Personnel : traitements 1893-1939
          • 2 O 3979 Mairie, École  : construction d'une école (1838-1851) ; projet d'assainissement (1862) ; réclamation contre la rétribution à verser pour les cours d'adultes (1875) ; projet de reconstruction de l'école (1875-1886) ; construction d'une école avec mairie (1888-1899) ; achat de mobilier scolaire (1891-1892) ; vente de l'ancien mobilier (1892) ; adjudication de fournitures scolaires (1892-1899) ; travaux (1922-1930) 1838-1930
          • 2 O 3980 Autres bâtiments civils et équipement 1896-1939
          • 2 O 3981 Église : réparations (1846-1875) ; refonte d'une cloche (1885)
            Presbytère : construction (1859-1872) ; location (1895-1928) ; réparations (1914-1915)
            Cimetière : translation (1877-1888) ; concessions (1880-1933), 1 plan ; nivellement de l'ancien cimetière (1885) ; règlement (1900-1922), 3 plans ; construction d'un caveau provisoire (1924) ; construction d'un abri pour le corbillard (1933) 1846-1933
          • 2 O 3982 Travaux communaux : construction d'un lavoir (1888-1890) ; construction d'un mur de clôture à la boulangerie coopérative (1923)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1903-1937) 1888-1937
          • 2 O 3983 Eau : projet d'adduction d'eau 1937
          • 2 O 3984 Biens communaux, bois et revenus : ventes de peupliers (1878-1902) ; usurpation de biens communaux (1818) ; ventes de terrains inutiles (1912)
            Vaine pâture (1891-1892) 1818-1912
          • 2 O 3985 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1881-1929
          • 2 O 4789 Extraits de délibérations budgétaires (1880-1939) et contribution de guerre (1872-1875) 1872-1939


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