Présentation des notices

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  2 V 1 à 52 Fonds de la préfecture 1799-1917

  Classement :

  Le plan de classement des dossiers issus de l'administration préfectorale de cette sous-série expose dans un premier temps les différentes bases sur lesquelles le culte catholique peut s’exercer, en partant tout d’abord du cadre législatif et réglementaire émanant du gouvernement et de la préfecture, classé dans l’ordre chronologique. Suivent les moyens financiers alloués, dépenses du clergé jusqu’en 1823 puis dépenses diocésaines, toutes deux classées par années. Les circonscriptions ecclésiastiques sont classées par type de circonscription, de la plus importante à la plus modeste. A l’intérieur, on trouve des dossiers classés dans l’ordre alphabétique des noms de communes. Dans un second temps, on verra comment la préfecture assure le respect de ce cadre par le biais de la police du culte. Le classement adopté est typologique et, au niveau inférieur, les dossiers sont classés par communes. La question des sépultures a été mise à part, en ce qu’elle croise suivi administratif et contrôle préfectoraux. Enfin, conformément à la circulaire de 1998, on trouvera dans cette sous-série les dossiers relatifs au projet de loi de Séparation des Églises et de l’État.

  Organisme : Yonne (France).Préfecture

  
  
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    2 V 27 à 45 Police du culte 1799-1906

    Sujet : police des cultes / surveillance du territoire

    
    
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      2 V 32 à 41 Surveillance des ecclésiastiques 1799-1906

      Sujet : ministre du culte

      
      
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        2 V 32 à 33 Infractions commises par des desservants et conflits avec les paroissiens, surveillance suite à de dépôts de plaintes 1800-1904

        Sujet : crimes et délits

        
        
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          2 V 33 / V 1 bis / V 11 / V 12, V 13, V 188; V 198, V 211 / 2 V 33 / V 1 bis / V 11 / V 12, V 13, V 188; V 198, V 211 M à V an XI-1904

          Présentation du contenu :

          Mailly-la-Ville (an XII), Mélisey (1835), Merry-la-Vallée (1883), Môlay (1899), Nuits (1901), Paroy-en-Othe (1854), Percey (1862), Pontigny (1831), Pont-sur-Yonne (1834), Pourrain (s.d.), Quincerot (1865), Rouvray (1816), Saint-André-en-Terre-Plaine (1836, 1868), Saint-Brancher (1816), Saint-Germain-des-Champs (1883), Saint-Julien-du-Sault (an XII), Saint-Léger-Vauban (1871-1872), Saint-Loup-d'Ordon (1808, 1865), Saint-Martin-sur-Oreuse (1816), Saint-Moré (1818), Saint-Privé (1866-1867), Saint-Sauveur-en-Puisaye (1818), Saint-Vinnemer (1834), Savigny-sur-Clairis (1840), Sens (an XI-1893), Sépeaux (1878), Sergines (1808-1812), Les Sièges (1849), Taingy (1848), Tharot (1860), Thorigny (1835), Thury (an XI-an XII, 1866), Tonnerre (1893), Vassy-sous-Pisy (1861), Vergigny (1816), Vermenton (1811), Vézelay (1842), Vézinnes (1832, 1838), Villebougis (1832), Villecien (1881), Villefranche (1840), Villemer (1812, 1862), Villeneuve-Saint-Salves (1904), Villeneuve-sur-Yonne (1890), Villiers-les-Hauts (s.d.), Vincelottes (1877), Voutenay-sur-Cure (1816).

          Importance matérielle : 0.03 ml

          Ancienne(s) cote(s) : V 1 bis, V 12, V 13, V 188; V 198, V 211

          Lieu : Mailly-la-Ville (Yonne, France) / Mélisey (Yonne, France) / Merry-la-Vallée (Yonne, France) / Môlay (Yonne, France) / Nuits (Yonne, France) / Paroy-en-Othe (Yonne, France) / Percey (Yonne, France) / Pontigny (Yonne, France) / Pont-sur-Yonne (Yonne, France) / Pourrain (Yonne, France) / Quincerot (Yonne, France) / Rouvray (Yonne, France) / Saint-André-en-Terre-Plaine (Yonne, France) / Saint-Brancher (Yonne, France) / Saint-Germain-des-Champs (Yonne, France) / Saint-Julien-du-Sault (Yonne, France) / Saint-Léger-Vauban (Yonne, France) / Saint-Loup-d'Ordon (Yonne, France) / Saint-Martin-sur-Oreuse (Thorigny-sur-Oreuse, Yonne, France) / Saint-Moré (Yonne, France) / Saint-Privé (Yonne, France) / Saint-Sauveur-en-Puisaye (Yonne, France) / Saint-Vinnemer (Tanlay, Yonne, France) / Tanlay (Yonne, France) / Savigny (Savigny-sur-Clairis, Yonne, France) / Savigny-sur-Clairis (Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Sépeaux (Sépeaux-Saint-Romain, Yonne, France) / Sépeaux-Saint-Romain (Yonne, France) / Sergines (Yonne, France) / Les Sièges (Yonne, France) / Taingy (Les Hauts-de-Forterre, Yonne, France) / Les Hauts-de-Forterre (Yonne, France) / Tharot (Yonne, France) / Thury (Yonne, France) / Tonnerre (Yonne, France) / Vassy-sous-Pisy (Yonne, France) / Vergigny (Yonne, France) / Vermenton (Yonne, France) / Vézelay (Yonne, France) / Vézinnes (Yonne, France) / Villebougis (Yonne, France) / Villecien (Yonne, France) / Villefranche (Charny-Orée-de-Puisaye,Yonne, France) / Charny-Orée-de-Puisaye (Yonne, France) / Villemer (Valravillon, Yonne, France) / Valravillon (Yonne, France) / Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France) / Villeneuve-sur-Yonne (Yonne, France) / Villiers-les-Hauts (Yonne, France) / Vincelottes (Yonne, France) / Voutenay-sur-Cure (Yonne, France)

          
          
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  2 V 53 à 139 Fonds de l'archevêché 1742-1906

  Modalités d'entrée :

  Réintégration des archives retrouvées chez le chanoine Jacques Leviste, en 2011.

  Organisme : Église catholique. Diocèse (Sens, Yonne, France ; depuis 1822)

  
  
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    2 V 94 à 133 Circonscriptions ecclésiastiques, formation et contrôle 1742-1906

    Sujet : circonscription ecclésiastique

    Activité : contrôle

    
    
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      2 V 97 à 133 Cures, paroisses, confréries et chapelles 1742-1906

      Classement :

      Classement par communes

      
      
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        2 V 100 à 125 Fonctionnement des cures, des paroisses et des conféries, suivi 1742-1906

        Classement :

        Classement par ordre alphabétique des communes ou des paroisses dans les communes.

        
        
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          2 V 115 / 2 V 115 Pontigny 1822-1827

          Présentation du contenu :

          Réunion du hameau de la Rue-Feuillée à la commune de Pontigny, demande d'avis : correspondance (1822). Reliques de saint Edme, vérification et translation : procès-verbal (1826). Dégradations commises dans l'Église de et sur la dépouille de saint Edme par l'abbé Cabias, dénonciation : correspondance, rapports, pétition, pièces justificatives (1826-1827).

          Importance matérielle : 0.02 ml

          Sujet : confrérie

          Personne : Cabias (abbé) / Edmond d'Abingdon (saint ; 1175?-1240)

          Activité : autorisation

          Organisme : Pontigny (Yonne, France ; commune) / Confrérie de Saint-Vincent (Carisey, Yonne, France)

          Lieu : Pontigny (Yonne, France) / La Rue-Feuillée (Pontigny, Yonne, France) / Pontigny, Église de (Yonne, France)