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Centre des impôts fonciers de JoignyNombre de notices : 570

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • répertoire méthodique détaillé

  • sous la direction de Pierre Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2014

  • Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo ArchivesInstrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du. Date de l'export :(14:34 h). Cet instrument de recherche a été créée en 2014 par la société Fontaine et Fils Archives Services à partir de l'état des versements des archives contemporaines élaboré par les archives départementales de l'Yonne et sous le contrôle de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne02/02/2018vendredi 16 décembre 2016

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Yonne. Centre des impôts fonciers (Joigny)

  • Présentation du producteur

    Le centre des impôts fonciers de Joigny a fermé en 2003.

  • Modalités d'entrée

    Versements du 28 mars 2003 (1251 W, 1266 W), du 23 octobre 2007 (1344 W)

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Modalités de reproduction

    En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine



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