Centre des impôts fonciers de Sens Archives départementales de l'Yonne

répertoire méthodique détaillé
sous la direction de Pierre Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2014
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo ArchivesInstrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du. Date de l'export :(14:34 h). Cet instrument de recherche a été créée en 2014 par la société Fontaine et Fils Archives Services à partir de l'état des versements des archives contemporaines élaboré par les archives départementales de l'Yonne et sous le contrôle de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne02/02/2018vendredi 16 décembre 2016

Cote(s) : 1224 W 1-183 ; 1225 W

Date(s) : 1913-2000

Importance matérielle (mètres linéaires) : 24,20;

Contexte
Nom du producteur
Yonne. Centre des impôts fonciers (Sens)
Modalités d'entrée
Versements du 4 décembre 2000 (1224 W, 1225 W)
Conditions d'accès et d'utilisation
Modalités de reproduction
En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine

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