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Auxerre. - Étude notariale n° I : minutes et répertoiresNombre de notices : 1014

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Sommaire

 

    Présentation du fonds

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    • Répertoire méthodique détaillé
    • par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
    • Archives départementales de l'Yonne
    • Auxerre - 2011
    • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mardi 29 avril 2014 (15:14 h)
    • Contexte

    • Présentation du producteur

      L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Sylvie Huret-Ferrad, est domiciliée 5, rue Marcelin-Berthelot à Auxerre.

    • Modalités d'entrée

      Versements : à une date indéterminée par Me Jouvin (3 E 6/1-464), le 20 juin 1972 par Me Devos (3 E 18/1-330), le 8 février 2002 par Me Fleurot (3 E 124/1-136 ). Réintégration en 2012 (3 E 157/1-10) et le 17 avril 2014 (3 E 178/1)

    • Conditions d'accès et d'utilisation

    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Instrument(s) de recherche

      3 E 6/1-464 : Forestier (Henri), Répertoires et inventaires de fonds déposés par les notaires de l'Yonne : études de Maître Rolland Sampic (notaire à Seignelay) et de Maître Louis Jouvin (notaire à Auxerre), Auxerre : Imprimerie universelle, 1942 p. 75-326



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