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Les Archives Départementales

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Avallon. - Étude n° XIX : minutes et répertoiresNombre de notices : 2799

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2013

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : lundi 18 janvier 2016 (09:24 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $

  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par la SCP Patrick Coutance et Sylvie Lelièvre, est domiciliée 13, rue Nicolas-Caristie à Avallon.

  • Modalités d'entrée

    Versements à une date indéterminée (3 E 2/1-424), de décembre 1971 (3 E 17/1-774), du 5 décembre 1973 (3 E 28/1-198), du 27 juin 1986 (3 E 85/1-420), du 23 juin 1989 (3 E 103/1-144) et du 20 avril 2007 (3 E 147/1-426).

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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