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Joigny. - Étude n° XXII : minutes et répertoiresNombre de notices : 550

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Sommaire

 

    Présentation du fonds

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    • Répertoire méthodique détaillé
    • par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
    • Archives départementales de l'Yonne
    • Auxerre - 2013
    • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.05 du mardi 30 avril 2013. Date de l'export : jeudi 4 juillet 2013 (17:44 h).
      3 E 40, 3 E 101 : encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
    • Contexte

    • Présentation du producteur

      L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Léon Brocardi, est domiciliée 48, avenue Gambetta à Joigny.

    • Modalités d'entrée

      Versements du 3 juin 1975 (3 E 40/1-308), du 6 janvier 1986 (3 E 101/1-92) et du 30 avril 2013 (3 E 167/1-120)

    • Contenu et structure

    • Mode de classement

      Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés.

      Les versements 3 E 40 et 3 E 101 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.

    • Conditions d'accès et d'utilisation

    • Statut juridique
      Archives publiques


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