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Saint-Julien du Sault. - Étude notariale n° XXX : minutes et répertoiresNombre de notices : 922

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Sommaire

 

    Présentation du fonds

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    • Répertoire méthodique détaillée
    • par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
    • Archives départementales de l'Yonne
    • Auxerre - 2012-2013
    • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mardi 29 avril 2014 (13:50 h).
      L'encodage XML EAD du versement 3 E 73/1-629 a été réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises en 2012
    • Contexte

    • Présentation du producteur

      L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Véronique Le Dantec, est domiciliée 29, faubourg de la Croix à Saint-Julien-du-Sault

    • Modalités d'entrée

      Versement du 20 juillet 1983 (3 E 73/1-629), le 11 mars 2013 (3 E 166/1-85) et du 30 septembre 2013 (3 E 170/1-140). Réintégration du 15 avril 2014 (3 E 176/1-5)

    • Contenu et structure

    • Mode de classement

      Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés.

      Le versement 3 E 73/1-619 a fait l'objet d'une rétro-conversion par la Société Fontaine et fils Archives Service en 2012.

    • Conditions d'accès et d'utilisation

    • Statut juridique
      Archives publiques


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