Présentation du fonds

• Répertoire méthodique détaillée
• par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2013
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : lundi 18 janvier 2016 (09:22 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $

• Contexte

• Présentation du producteur

  L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Alain Dumaire, est domiciliée 2, route de Nogent à Thorigny-sur-Oreuse.

• Modalités d'entrée

  Versements des 25 septembre 1980 (3 E 59/1-142), du 10 mars 1986 (3 E 94/1-82) et du 17 février 1999 (3 E 119/1-28).

• Contenu et structure

• Mode de classement

  Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 59, 3 E 94 et 3 E 119 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques