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Coulanges-sur-Yonne. - Étude notariale n° XLIV : minutes et répertoiresNombre de notices : 947

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Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé
  • par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
  • Archives départementales de l'Yonne
  • Auxerre - 2013
  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : jeudi 18 août 2016 (11:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $
  • Contexte

  • Présentation du producteur

    L'étude, aujourd'hui annexe de l'étude de Clamecy, détenue au 1er janvier 2013 par Me Nadia Archangeli-Zerr, est domiciliée 24, rue Marie-Davy à Clamecy (Nièvre).

  • Modalités d'entrée

    Versements de novembre 1978 (3 E 34/1-267), du 22 août 1979 (3 E 57/1-185), du 16 septembre 1981 (3 E 60/1-207), d'avril 2007 (3 E 144/1-184).

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Statut juridique
    Archives publiques


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