Présentation des notices

• Archives communales postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics et voirie en général

      Sujet : réseau routier

      
      
      • Petite voierie
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          E-dépôt 6 1 O 12 Chemin vicinal de petite communication n°5, aménagement : actes d'acquisition de terrains, états des propriétés à acquérir, états et plans parcellaires, arrêtés, actes de vente, procès-verbaux d'estimation et procès-verbaux d'adjudication, déclaration, instructions, affiche, extrait de registre de délibérations, certificat de paiment, notifications 1840-1892

          Activité : aménagement

          Lieu : Ancy-le-Libre (Yonne, France) -- Chemin de petite communication n° 5