Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Céline Cros, assistante principale de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2010
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : jeudi 21 janvier 2016 (11:12 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Branches (Yonne) ; Branches (Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime la paroisse de Branches dépendait du diocèse de Sens, de la province d'Île-de-France, de l'élection de Joigny et ressortissait au bailliage d'Auxerre. En 1790, érigée en commune, Branches est rattachée au canton de Villemer, puis au district de Joigny en 1793. A partir de 1801, elle appartient au canton d'Aillant-sur-Tholon et à l'arrondissement de Joigny, puis depuis 1926 à celui d'Auxerre.

• Modalités d'entrée

  Dépôts des 22 septembre 1976, 29 juillet 2002 et 22 février 2010.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Branches en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques