Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Céline Cros, assistante principale de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2010
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : jeudi 21 janvier 2016 (11:28 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Chassignelles (Yonne) ; Chassignelles (Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Chassignelles dépendait du diocèse de Langres, de la province d'Île-de-France et était siège d'une prévôté ressortissant au bailliage d'Ancy-le-Franc. En 1790, la commune dépendait du district d'Ancy-le-Franc; elle fit partie de l'arrondissement de Tonnerre en 1800 puis, de celui d'Avallon en 1927.

• Modalités d'entrée

  Dépôts des 27 octobre 1977 et 12 mars 2010

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Chassignelles en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques