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ChassignellesNombre de notices : 105

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Critère(s) de recherche: Armançon, Rivière d' (Bourgogne, France ; cours d'eau)

Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Archives postérieures à 1789
        • Administration générale de la commune
          • E-dépôt 87 4 D 1 Contientieux entre la commune de Chassignelles et divers particuliers relatif à la propriété de terrains longeant la rivière Armançon : exploits d'huissiers (1843), jugement (1843), accord amiable de bornage (1850) 1843-1850
            Sujet : contentieux administratif / cours d'eau
            Lieu : Armançon, Rivière d' (Bourgogne, France ; cours d'eau)



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