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Les Archives Départementales

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Châtel-GérardNombre de notices : 53

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Sommaire

 

    Présentation du fonds

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    • Répertoire numérique détaillé
    • par Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
    • Archives départementales de l'Yonne
    • Auxerre - 2012
    • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 6-2.3 du lundi 27 avril 2015. Date de l'export : vendredi 2 octobre 2015 (14:20 h)
    • Contexte

    • Nom du producteur
      Châtel-Gérard (Yonne) ; Châtel-Gérard (Yonne)
    • Présentation du producteur

      Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Châtel-Gérard dépendait du diocèse de Langres, de la province de Bourgogne et du bailliage d'Avallon et était siège d'une châtellenie royale. En 1790, érigée en commune, Châtel-Gérard devient chef-lieu de canton, prenant momentanément le nom de Gérard, et relevant du district de Tonnerre. A partir de 1801, elle est rattachée au canton de Noyers et à l'arrondissement de Tonnerre ; depuis 1926, elle dépend de celui d'Avallon.

    • Modalités d'entrée

      Dépôts des 6 octobre 1976 et 4 juillet 2011.

    • Contenu et structure

    • Présentation du contenu

      Archives déposées de la commune de Châtel-Gérard en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

    • Conditions d'accès et d'utilisation

    • Statut juridique
      Archives publiques


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