Les Archives Départementales
Critère(s) de recherche: Chemin de petite communication n° 4 (Yonne, France) -- Étivey
Chemin de petite communication n° 2 d'Étivey à Châtel-Gérard : extrait des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'agent voyer cantonal, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains (1854-1861). Chemin de petite communication n° 4 d'Étivey à Anstrudes : état des propriétés à acquérir, état des propriétés à aliéner, état des propriétés à rétrocéder, procès-verbal d'enquête commodo-incommodo, plans (1881-1882). Chemin de petite communication n° 5 de Savigne à Nuits : correspondance, actes d'acquisition de terrains, rapport de l'agent voyer (1879-1895).
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