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ÉtiveyNombre de notices : 121

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Critère(s) de recherche: Chemin de petite communication n° 4 (Yonne, France) -- Étivey

Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Archives postérieures à 1789
        • Travaux publics, voirie, moyens de transport
            • Travaux publics et voirie en général
                • Chemins de petite, moyenne, grande communication
                  • E-dépôt 161 1 O 7 Chemins de petite communication, construction 1854-1895
                    Présentation du contenu :

                    Chemin de petite communication n° 2 d'Étivey à Châtel-Gérard : extrait des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'agent voyer cantonal, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains (1854-1861). Chemin de petite communication n° 4 d'Étivey à Anstrudes : état des propriétés à acquérir, état des propriétés à aliéner, état des propriétés à rétrocéder, procès-verbal d'enquête commodo-incommodo, plans (1881-1882). Chemin de petite communication n° 5 de Savigne à Nuits : correspondance, actes d'acquisition de terrains, rapport de l'agent voyer (1879-1895).

                    Activité : construction
                    Lieu : Chemin de petite communication n° 2 (Yonne, France) -- Étivey / Chemin de petite communication n° 4 (Yonne, France) -- Étivey / Chemin de petite communication n° 5 (Yonne, France) -- Étivey



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