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Les Archives Départementales

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GrimaultNombre de notices : 84

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Sommaire

 

    Présentation du fonds

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    • Répertoire numérique détaillé
    • par Céline Cros, assistante principale de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
    • Archives départementales de l'Yonne
    • Auxerre - 2010
    • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mardi 14 mai 2013 (09:18 h)
    • Contexte

    • Nom du producteur
      Grimault (Yonne) ; Grimault (Yonne)
    • Présentation du producteur

      Sous l'Ancien Régime, Grimault est une annexe de la paroisse de Cours ou Cours-Grimault, érigée en succursale à partir de 1777, dépendant du diocèse de Langres, de la province de Bourgogne et du bailliage de Semur. En 1789, érigée en commune, Grimault, y compris le territoire de Villiers-la-Grange, est rattachée au canton de Noyers et au district de Tonnerre à partir de 1793. Après une délibération en date du 8 thermidor an III, les communes de Grimault et Cours fusionnent pour ne former qu'une municipalité dont le chef-lieu est situé à Grimault. En 1800, elle est rattachée à l'arrondissement de Tonnerre, puis à celui d'Avallon à partir de 1926.

    • Modalités d'entrée

      Dépôts des 5 octobre 1976 et 15 avril 2010

    • Contenu et structure

    • Présentation du contenu

      Archives déposées de la commune de Grimault en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

    • Mode de classement

      On a affecté une même cote à l'ensemble des documents déposées aux archives départementales et appartenant à l'actuelle commune de Grimault (E-dépôt 194). L'ordre numérique des cotes n'est donc pas respecté dans le présent répertoire numérique détaillé, qui ne concerne par les archives de Cours.

    • Conditions d'accès et d'utilisation

    • Statut juridique
      Archives publiques


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