yonne-archives.fr - les archives départementales de l'Yonne

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

JaulgesNombre de notices : 105

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates

Critère(s) de recherche: Varennes (Yonne, France)

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
    • Archives postérieures à 1789
        • Administration générale de la commune
          • E-dépôt 205 4 D 1 Contentieux avec la commune de Varennes pour irrégularités dans le partage des communaux appelés "Contais" : correspondance, extrait des délibérations du conseil municipal, extrait des registres d'arrêtés de la préfecture, actes notariés d'acquisition, plis d'huissiers 1837-1858
            Sujet : contentieux administratif
            Organisme : Varennes (Yonne)
            Lieu : Contais (Varennes, Yonne, France) / Varennes (Yonne, France) / Contais (Jaulges, Yonne, France)



      Les Autres Sites du Département

      Plan Synthétique du Portail Départemental