Présentation des notices

• Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux, monuments et établissements publics

    Sujet : biens communaux

    
    
    • Édifices du culte et cimetières
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        E-dépôt 213 2 M 2 Cimetières 1886-1914

        Présentation du contenu :

        Ancien cimetière, translation : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1886). Nouveau cimetière, construction : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de nomination d'expert, actes d'acquisition de terrains, décompte des travaux exécutés, règlement pour la plantation des arbres (1889-1914).

        Sujet : cimetière

        Activité : construction

        Lieu : Laduz, Cimetière de (Yonne, France)

        
        
  • Biens communaux

    Sujet : biens communaux

    
    
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      E-dépôt 213 4 N 1 Concession de cimetière, réglementation : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux 1889

      Sujet : concession funéraire

      Activité : réglementation

      Lieu : Laduz, Cimetière de (Yonne, France)