Présentation des notices

• Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics et voirie en général

      Historique de la conservation :

      Il a été convenu que l'atlas des plans d'alignement (1862) serait déposé dès l'achèvement des opérations d'élaboration du plan local d'urbanisme ; dans l'attente, la cote E-dépôt 217 1 O 1 est réservée.

      Activité : construction / entretien / aménagement

      
      
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        E-dépôt 217 1 O 4 Chemins de moyenne communication, construction 1845-1858

        Présentation du contenu :

        Chemin de moyenne communication n° 4 de Toucy à Thury : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, état des propriétés à acquérir (1845-1852). Chemin de moyenne communication n° 20 de Toucy à Thury : correspondance, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains, mandats de paiement (1856-1858).

        Lieu : Chemin de moyenne communication n° 4 (Yonne, France) -- Lalande / Chemin de moyenne communication n° 20 (Yonne, France) -- Lalande