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Pacy-sur-ArmançonNombre de notices : 218

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Sommaire

 

    Présentation du fonds

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    • Répertoire numérique détaillé
    • par Céline Cros, assistante principale de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
    • Archives départementales de l'Yonne
    • Auxerre - 2009
    • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : mardi 16 février 2016 (09:58 h)
    • Contexte

    • Nom du producteur
      Pacy-sur-Armançon (Yonne) ; Pacy-sur-Armançon (Yonne)
    • Présentation du producteur

      Sous l'Ancien Régime la paroisse de Pacy dépendait du diocèse de Langres et de la province d'Île-de-France. Elle était siège d'une prévôté royale ressortissant au bailliage de Tonnerre et d'un fief relevant du comté de Tonnerre, avec appel au bailliage d'Ancy-le-Franc. En 1793, érigée en commune, Pacy est rattachée au canton d'Ancy-le-Franc et au district de Tonnerre, puis à l'arrondissement de Tonnerre en 1801. Depuis 1926, la commune appartient à l'arrondissement d'Avallon. En 1961, elle prend son nom actuel : Pacy-sur-Armançon.

    • Modalités d'entrée

      Dépôts des 25 octobre 1977 et 24 mars 2009

    • Contenu et structure

    • Présentation du contenu

      Archives déposées de la commune de Pacy-sur-Armançon en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

    • Conditions d'accès et d'utilisation

    • Statut juridique
      Archives publiques


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