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PontignyNombre de notices : 88

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Dates

Critère(s) de recherche: Pontigny (Yonne, France) -- Sentier de la Ruelle-de-Ligny

Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Archives postérieures à 1789
        • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
            • Travaux publics et voirie en général
                • Chemins communaux, ruraux, vicinaux
                  • E-dépôt 307 1 O 3 Chemins ruraux 1840-1944
                    Présentation du contenu :

                    Reconnaissance : extraits des délibérations du conseil municipal, tableau général, plan (1892-1896). Bornage et délimitation : procès-verbal (1840). Entretien : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1893-1932). Sentier de la Ruelle-de-Ligny, rétablissement des limites de propriété : rapport de l'agent voyer (1908). Chemin rural de Pontigny à Chéu, reconnaissance : plan (1889). Chemin rural n° 2 de l'Enclos, alignement : arrêtés préfectoraux, plan (1857) ; reconnaissance : correspondance, arrêté préfectoral, plan (1889-1934). Chemin rural n° 3 du tremble, reconnaissance : plan (1893). Chemin rural n° 4 du Goulot-aux-Moines, reconnaissance : plan (1895). Chemin rural n° 5 de l'Ancienne-route, reconnaissance : plan (1895) ; alignement : arrêté municipal (1954). Chemin rural n° 6 de Pontigny à Lignorelles, reconnaissance : plan (1895). Chemin rural n° 7 de Terrelongue, reconnaissance : arrêté préfectoral, plan (1895). Chemin rural n° 9 des Grands-Prés, reconnaissance : extrait des délibérations du conseil municipal, plan (1895). Chemin rural n° 10 de Sainte-Procaire, reconnaissance : plan (1895) ; délimitation : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, rapport de l'agent voyer (1924). Chemin rural n° 11 du Champs-des-Mottes, reconnaissance : plan (1895). Chemin rural n° 12 dit de la Tuilerie-des-Prés, reconnaissance : plan (1895). Chemin rural n° 13 de Charreaux, reconnaissance : plan (1895). Chemin rural n° 14 de la Loge, redressement : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, état des propriétés à acquérir (1942-1944). Chemin rural n° 15 de la Maconne, reconnaissance : plan (1895).

                    Sujet : chemin rural
                    Lieu : Pontigny (Yonne, France) -- Sentier de la Ruelle-de-Ligny / Pontigny (Yonne, France) -- Chemin rural de Pontigny à Chéu / Pontigny (Yonne, France) -- Chemin rural n° 2 / Pontigny (Yonne, France) -- Chemin rural n° 3 / Pontigny (Yonne, France) -- Chemin rural n° 4 / Pontigny (Yonne, France) -- Chemin rural n° 5 / Pontigny (Yonne, France) -- Chemin rural n° 6 / Pontigny (Yonne, France) -- Chemin rural n° 7 / Pontigny (Yonne, France) -- Chemin rural n° 9 / Pontigny (Yonne, France) -- Chemin rural n° 10 / Pontigny (Yonne, France) -- Chemin rural n° 11 / Pontigny (Yonne, France) -- Chemin rural n° 12 / Pontigny (Yonne, France) -- Chemin rural n° 13 / Pontigny (Yonne, France) -- Chemin rural n° 14 / Pontigny (Yonne, France) -- Chemin rural n° 15



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