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Sainte-VertuNombre de notices : 75

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Critère(s) de recherche: Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 32

Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Archives postérieures à 1789
        • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
          • E-dépôt 371 1 O 2 Chemins ruraux 1815-1913
            Présentation du contenu :

            Amodiation : actes de vente, procès-verbaux d'arpentage (1848-1850). Reconnaissance : correspondance, arrêtés préfectoraux, plans (1887). Chemin rural desservant le Champ-du-Beure, construction : état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains (1876-1881). Chemin rural sur la Côté, sur les Trameuses et sur les Vaux de Cheville, construction : état des propriétaires à indemniser, plans parcellaires (1881). Chemin rural de Sainte-Vertu à Môlay, construction : arrêtés préfectoraux, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains, plans (1890-1891). Chemin rural n° 10 du Gué des Pierres, reconnaissance et bornage : plan (1887). Chemin rural n° 16 de Saurron, construction : correspondance, arrêtés préfectoraux, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains, plans (1815-1888). Chemin rural n° 17 des Près des Saurrons, élargissement : état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrain, plans (1910-1912). Chemin rural n° 18 des Saurrons, reconnaissance : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, mémoire des honoraires, plans parcellaires (1913). Chemin rural n° 26 de Saint-Blaise aux Bois de Sainte-Vertu, construction : actes d'acquisition de terrains (1902). Chemin rural n° 32 des Merennes, reconnaissance et bornage : plan parcellaire (1887). Chemin rural n° 33 de Toupères, reconnaissance : arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan (1911). Chemin rural n° 43 dit Chemin d'entre du carreau, usurpartion : exploit d'huissier (1877). Chemin rural n° 44, construction : extraits des délibérations du conseil municipal, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains, plans (1887-1888).

            Sujet : chemin rural
            Activité : construction / aménagement / location
            Lieu : Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural desservant le Champ-du-Beurre / Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural sur la Côté, sur les Trameuses et sur les Vaux de Cheville / Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural de Sainte-Vertu à Môlay / Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 16 / Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 10 / Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 17 / Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 18 / Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 26 / Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 32 / Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 33 / Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 43 / Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 44



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