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Les Archives Départementales

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Les Sièges (E-dépôt 395)Nombre de notices : 152

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Sommaire

 

    Présentation du fonds

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    • Répertoire numérique détaillé
    • par Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
    • Archives départementales de l'Yonne
    • Auxerre - 2011
    • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-10.5 du vendredi 9 mars 2012. Date de l'export : vendredi 6 avril 2012 (16:37 h)
    • Contexte

    • Nom du producteur
      Les Sièges (Yonne) ; Les Sièges (Yonne)
    • Présentation du producteur

      Sous l'Ancien Régime la paroisse des Sièges dépendait du diocèse de Sens et de la province d'Île-de-France. Elle était siège d'une prévôté seigneuriale ressortissant au bailliage de Sens. En 1790, érigée en commune, les Sièges est rattachée au canton de Villeneuve-sur-Vanne et au district de Sens. Depuis 1801, la commune dépend du canton de Villeneuve-l'Archevêque et de l'arrondissement de Sens.

    • Modalités d'entrée

      Dépôts de décembre 1972 et du 7 octobre 2010

    • Contenu et structure

    • Présentation du contenu

      Archives déposées de la commune des Sièges en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

    • Conditions d'accès et d'utilisation

    • Statut juridique
      Archives publiques


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