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Les Sièges (E-dépôt 395)Nombre de notices : 152

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Critère(s) de recherche: Les Sièges (Yonne, France) -- Chemin rural n° 60

Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Archives postérieures à 1789
        • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
            • Travaux publics et voirie en général
                • Chemins communaux, ruraux, vicinaux
                  • E-dépôt 395 1 O 7 Chemins ruraux. 1822-1932
                    Présentation du contenu :

                    Reconnaissance : tableaux généraux, rapports des agents voyers (1822-1912). Chemin rural dit de la Vallée-au-Coq, construction : correspondance, état des prestations effectuées (1875-1876). Chemin rural n° 1 dit du Climat de l'Arbre-de-la-Mouillière, construction : correspondance, rapports de l'agent voyer cantonal, arrêtés préfectoraux, état des propriétés à acquérir, plans (1891-1893). Chemin rural n° 4 dit du Rateau, construction : extraits des délibérations du conseil municipal, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains, sentences d'expropriation (1883-1893). Chemin rural n° 6 dit de la Charrière, curage des fossés : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1871-1872). Chemin rural n° 7 dit ancien chemin des Sièges à Foissy, reconnaissance : extraits des délibérations du conseil municipal, tableau général, plan parcellaire (1884). Chemin rural n° 21 des Sièges à Coulours, reconnaissance : tableau général, plan parcellaire (1903). Chemin rural n° 23 dit des Blâtiers, reconnaissance : arrêté préfectoral (1933). Chemin rural n° 28 dit de la Vallée-Lamarre, reconnaissance : correspondance, tableau général, plan parcellaire (1903). Chemin rural n° 37 des Sièges à Vaudeurs, reconnaissance : extraits des délibérations du conseil municipal, tableau général, plan (1876-1932). Chemin rural n° 52 dit de la Brèche, reconnaissance : tableau général, plan parcellaire (1899). Chemin rural n° 56 dit du Vieux-Chemin de Pont-sur-Vanne, reconnaissance : tableau général (1899). Chemin rural n° 57, dit du Moulin, reconnaissance : tableau général, plan parcellaire (1895). Chemin rural n° 60, construction : arrêté préfectoral, actes d'acquisition de terrains (1908-1909).

                    Lieu : Les Sièges (Yonne, France) -- Chemin rural de la Vallée-au-Coq / Les Sièges (Yonne, France) -- Chemin rural n° 1 / Les Sièges (Yonne, France) -- Chemin rural n° 4 / Les Sièges (Yonne, France) -- Chemin rural n° 6 / Les Sièges (Yonne, France) -- Chemin rural n° 7 / Les Sièges (Yonne, France) -- Chemin rural n° 21 / Les Sièges (Yonne, France) -- Chemin rural n° 28 / Les Sièges (Yonne, France) -- Chemin rural n° 37 / Les Sièges (Yonne, France) -- Chemin rural n° 52 / Les Sièges (Yonne, France) -- Chemin rural n° 56 / Les Sièges (Yonne, France) -- Chemin rural n° 57 / Les Sièges (Yonne, France) -- Chemin rural n° 60



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