yonne-archives.fr - les archives départementales de l'Yonne

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Les Sièges (E-dépôt 395)Nombre de notices : 152

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates

Critère(s) de recherche: Chemin vicinal ordinaire n° 8 (Yonne, France) -- Les Sièges

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
    • Archives postérieures à 1789
        • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
            • Travaux publics et voirie en général
                • Chemins communaux, ruraux, vicinaux
                  • E-dépôt 395 1 O 8 Chemins vicinaux. 1829-1892
                    Présentation du contenu :

                    Entretien : devis, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux effectués par l'entrepreneur, procès-verbaux de réception (1829). Chemin vicinal ordinaire n° 4 des Sièges à Rigny-le-Ferron, construction : état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains (1868). Chemin vicinal ordinaire n° 5 des Sièges à Foissy, construction : état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains (1875). Chemin vicinal ordinaire n° 6 des Sièges aux Bois-Communaux, construction : correspondance, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisitions de terrains (1866-1874). Chemin vicinal ordinaire n° 7 des Sièges à Vareilles, construction : correspondance, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisitions de terrains (1891-1893). Chemin vicinal ordinaire n° 8 des Sièges à Coulours, construction : état des propriétés à acquérir, état des indemnités à verser, actes d'acquisitions de terrains (1891-1892).

                    Activité : entretien
                    Lieu : Chemin vicinal ordinaire n° 4 (Yonne, France) -- Les Sièges / Chemin vicinal ordinaire n° 5 (Yonne, France) -- Les Sièges / Chemin vicinal ordinaire n° 6 (Yonne, France) -- Les Sièges / Chemin vicinal ordinaire n° 7 (Yonne, France) -- Les Sièges / Chemin vicinal ordinaire n° 8 (Yonne, France) -- Les Sièges



          Les Autres Sites du Département

          Plan Synthétique du Portail Départemental