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Les Archives Départementales

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CoursNombre de notices : 25

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Présentation du fonds

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  • Répertoire numérique détaillé
  • par Céline Cros, assistante principale de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
  • Archives départementales de l'Yonne
  • Auxerre - 2010
  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mardi 14 mai 2013 (10:38 h)
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Cours (Grimault, Yonne) ; Cours (Grimault, Yonne)
  • Présentation du producteur

    Sous l'Ancien Régime, Cours était une paroisse du diocèse de Langres, de la province de Bourgogne et du bailliage de Noyers, dont dépendaient une succursale, Villiers-la-Grange, et une annexe, Grimault, qui deviendra succursale à partir de 1777. En 1789, érigée en commune, Cours est rattachée au canton de Noyers, puis au district de Tonnerre dès 1793. Après une délibération en date du 8 thermidor an III, les communes de Cours et Grimault fusionnent pour ne former qu'une municipalité dont le chef-lieu se situe à Grimault.

  • Modalités d'entrée

    Dépôts des 5 octobre 1976 et 15 avril 2010

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Archives déposées de la commune de Cours en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

  • Mode de classement

    Les deux communes, Cours et Grimault, ayant été fusionnées en l'an III, il n'a été appliqué qu'une seule cote à l'ensemble des documents déposées aux archives départementales et appartenant à l'actuelle commune de Grimault (E-dépôt 194). L'ordre numérique des cotes n'est donc pas respecté dans le présent répertoire numérique détaillé.

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Statut juridique
    Archives publiques


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