Les Archives Départementales
Critère(s) de recherche: Chablis
Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.
Abandon de propriété au profit de l'hôpital : acte notarié (1869). Aliénation : cahier des charges, acte notarié (1869).
Dépôt du 6 juillet 2012
Réalisé avec Ligeo Archives